Fine Art par Hiscox

Assurez votre précieuse collection d’œuvres d’art

Une collection d’œuvres d’art est bien plus qu’un bien matériel. Elle reflète les goûts d’une personne, un pan d’histoire et un certain savoir-faire. Qu’il s’agisse d’une œuvre unique ou d’une collection soigneusement constituée, tout dommage, perte ou litige concernant la propriété peut avoir de lourdes conséquences financières et personnelles.

Fine Art by Hiscox propose une protection spécialisée pour les œuvres d’art et les collections. L’assurance peut offrir une couverture mondiale en cas de dommages matériels ou de perte matérielle des œuvres d’art assurées, toujours dans les limites du montant assuré, des conditions, des restrictions et des exclusions de la police.

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Pour les collectionneurs d’art

Fine Art by Hiscox est une assurance tous risques pour votre collection d’art, qu’il s’agisse de collections privées, d’entreprises ou de pièces de musée.

Ce produit offre, dans les limites des conditions de la police, une couverture contre les dommages ou la perte des œuvres d’art assurées, sous réserve des conditions, limitations et exclusions applicables figurant dans les conditions générales et particulières.

Consultez le document d’information sur l’assurance (IPID) et les conditions générales sur notre site web : [link]. Ces conditions doivent être lues conjointement avec les conditions particulières qui vous sont personnellement destinées. Vous pouvez demander à tout moment une copie papier gratuite de ces documents. 

Pourquoi choisir Fine Art by Hiscox ?

Fine Art by Hiscox allie expertise spécialisée en matière d’assurance d’œuvres d’art et engagements clairs concernant la valeur, le règlement des sinistres et la protection complémentaire. Le texte ci-dessous présente les principaux avantages, sous réserve des conditions de la police.

• Couverture mondiale – Vos œuvres d’art assurées peuvent être couvertes dans le monde entier contre les dommages matériels ou la perte matérielle pendant la durée de l’assurance.
• Valeur convenue – Pour les objets assurés individuellement, la valeur convenue est fixée dans les conditions particulières. En cas de perte ou de destruction, celle-ci sert de base au calcul de l’indemnisation.
• Choix en cas de sinistre partiel – En cas de sinistre partiel, vous pouvez, dans le cadre des conditions de la police, choisir entre la réparation, le remplacement ou le versement de la valeur de l’objet assuré.
• Indemnisation de la perte de valeur – Après réparation, la perte de valeur peut elle aussi être indemnisée, si les conditions le prévoient.
• Nouvelles acquisitions – Les nouvelles œuvres d’art peuvent être automatiquement assurées à titre temporaire, à condition que vous les déclariez dans les 90 jours et que vous payiez la prime complémentaire dans les temps.
• Décès de l’artiste – Si l’artiste décède pendant la période d’assurance, la valeur admise en cas de sinistre couvert peut être temporairement majorée, dans les limites fixées.
• Défense du droit de propriété – Sous certaines conditions, les frais peuvent être remboursés lorsque votre droit de propriété sur une œuvre d’art assurée est contesté.
• Coffres sur mesure – Les dommages causés à des coffres de transport ou de conservation fabriqués sur mesure peuvent être indemnisés, s’ils sont liés à un sinistre couvert pour votre œuvre d’art.

Avant de souscrire, lisez toujours l’IPID, les conditions générales et vos conditions particulières afin de déterminer quelles garanties s’appliquent à votre situation.  

En quoi Fine Art by Hiscox est-elle unique ?

Une protection couvrant un large éventail d’œuvres d’art

• Couverture notamment pour les peintures, sculptures, estampes, tapisseries, céramiques de valeur et bijoux, dans la mesure où ils sont inclus dans la police.
• Convient aux collections privées, collections d’entreprise et collections de musées, sous réserve d’acceptation.
• Couverture mondiale pendant le séjour, les expositions temporaires et le transport, dans les limites des conditions de la police.

Traitement rapide et professionnel des sinistres

• Selon les conditions de la police, en cas de sinistre, il est possible d’opter pour la restauration, le remplacement ou le versement de la valeur assurée.
• Conditions générales claires et accompagnement spécialisé en cas de sinistre.
• Expertise sur mesure, grâce à notre expérience en matière d’assurance d’œuvres d’art et de gestion des sinistres.

Un sens du service profond

• Nous comprenons les attentes des collectionneurs, propriétaires et courtiers en assurance.
• Fine Art by Hiscox allie expertise spécialisée dans le domaine de l’art, couvertures d’assurance étendues et traitement professionnel des sinistres, toujours dans le respect des conditions de la police. 

À qui s'adresse cette assurance ?

Fine Art by Hiscox s’adresse aux propriétaires de collections d’œuvres d’art qui :

• possèdent ou gèrent une collection privée, d’entreprise ou muséale ;
• souhaitent protéger des objets d’art, notamment des peintures, des sculptures, des estampes, des tapisseries, des céramiques et des bijoux ;
• accordent une valeur émotionnelle, culturelle ou financière particulière à leur collection.  

Vous vous demandez si votre collection est éligible ? Un courtier en assurance se fera un plaisir de vous renseigner.

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Qu’est-ce qui est assuré ?

Votre couverture en un coup d’œil

Sous réserve des conditions générales de la police, Fine Art by Hiscox peut offrir une couverture, notamment pour :

• Les dommages matériels ou la perte matérielle des objets d'art assurés ;
• Le versement de la valeur convenue en cas de perte ou de destruction d’objets assurés individuellement ;
• La réparation, le remplacement ou le versement d’une indemnité en cas de dommage partiel, dans les limites des conditions de la police ;
• Une indemnisation éventuelle de la dépréciation après restauration ;
• Une couverture automatique temporaire pour les nouvelles acquisitions, dans les limites convenues.
• Augmentation temporaire éventuelle de la valeur après le décès de l’artiste ;
• Prise en charge de certains frais liés à la défense de votre droit de propriété ;
• Dommages causés aux coffres sur mesure en cas de sinistre couvert par l’assurance. 

Quels sont, entre autres, les risques non assurés ?

La liste ci-dessous est un résumé succinct. L'énumération complète des exclusions figure dans les conditions générales et les conditions particulières.

• Les dommages résultant de l’usure, d’une détérioration progressive, d’un vice propre, de la rouille, de l’oxydation, des insectes, des moisissures, de la vermine, des effets de l’humidité, de la température ou de la lumière, ainsi que de la déformation, du gauchissement ou du rétrécissement de l’objet ;
• Les dommages causés par une panne mécanique ou des défaillances mécaniques ou électriques de l’objet assuré lui-même ;
• Atteintes biologiques, chimiques, nucléaires ou radiologiques résultant d’actes de terrorisme ;  
• Réactions nucléaires, rayonnements nucléaires ou altération radioactive ;
• Guerre, invasion, guerre civile, rébellion, insurrection, mutinerie, coup d’État, grèves, émeutes, troubles ou agitations civiles ;
• Saisie, confiscation, détérioration ou destruction par ou sur ordre des pouvoirs publics ou d’autorités publiques ;
• Météo spatiale ;
• Cyberincidents, qu’ils soient malveillants ou non ;  
• Dommages, vol ou perte de NFT (Non Fungible Tokens) ou de cryptomonnaies. 
   

Votre courtier, un partenaire incontournable

L'assurance d'œuvres d'art est un travail spécialisé. Nos courtiers en assurance affiliés connaissent le marché, comprennent les risques spécifiques liés aux collections d'art et vous offrent des conseils adaptés à votre situation.

Vous souhaitez connaître les options et limites de couverture les mieux adaptées à votre collection ? Contactez un de nos conseillers affiliés pour obtenir un devis personnalisé, avec le calcul de votre prime.  

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Informations essentielles sur le produit avant l'achat
 

Avis important :
Les informations figurant sur cette page web ne sont pas personnalisées et donnent un aperçu général des principales couvertures et exclusions de ce produit d’assurance. En tant que client non professionnel[JF3.1], vous devez lire attentivement le Document d’information sur le produit d’assurance (IPID) et les conditions contractuelles avant l’achat, la souscription, l’adhésion ou la signature de la police.

Consultez le Document d’information sur l’assurance (IPID) et les  conditions générales sur notre site web. Ces conditions doivent être lues conjointement avec les conditions particulières qui vous sont personnellement destinées.
 

Documents et téléchargements

Document d'information sur l'assurance (IPID)

Conditions générales Fine Art by Hiscox – n° ARB-BFA-01012025
 

Ces documents sont également disponibles gratuitement, à tout moment, auprès de votre courtier d'assurance.

Dispositions légales

Droit applicable

Le présent contrat d'assurance est régi par le droit belge.

Pays d'origine de l'assureur

Ce produit est développé et proposé par Hiscox SA, une entreprise d’assurance réglementée au Luxembourg, placée sous la surveillance du Commissariat aux Assurances (CAA). Hiscox SA est autorisée à exercer des activités d’assurance dans les États membres de l’Union européenne et de l’Espace économique européen (www.caa.lu). Hiscox SA est inscrite au Registre de commerce et des sociétés du Luxembourg (RCS Luxembourg) sous le numéro B217018 (www.lbr.lu).

Hiscox Belgium, la succursale belge de Hiscox SA, est autorisée à exercer des activités d’assurance en Belgique dans le cadre du régime de la liberté d’établissement. La succursale belge est enregistrée auprès de la Banque nationale de Belgique sous le numéro 3099 (www.nbb.be), ainsi qu’auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro 0683.642.934. Le siège de la succursale belge est situé au 42 B8, avenue du Bourget, 1130 Bruxelles.

Durée du contrat

Sauf disposition contraire dans les conditions particulières, la police est souscrite pour une période d’un an à compter de la date d’entrée en vigueur mentionnée dans les conditions particulières. À l’expiration de la période d’assurance, la police est tacitement reconduite pour une même période d’un an au maximum, sauf en cas de modification du risque ou de résiliation conformément aux conditions de la police.

Modalités de résiliation

Vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours. Dans le cas d’un contrat à distance, ce délai court à compter du jour de la conclusion du contrat ou du jour où vous recevez les conditions contractuelles et toutes les informations complémentaires, si cette date est postérieure. La résiliation prend effet immédiatement.

Par la suite, le contrat est reconduit tacitement pour des périodes successives d’un an. Si vous souhaitez empêcher cette reconduction, vous devez résilier le contrat avant la date d’échéance principale, au moins un mois avant cette date, par lettre recommandée, par acte d’huissier ou par remise contre récépissé. Un client non professionnel peut, à l’expiration d’un délai d’un an à compter de la prise d’effet du contrat d’assurance, résilier le contrat à tout moment, sans frais et sans pénalité. 
 

Vos obligations en tant que preneur d’assurance

Pendant la durée de l’assurance, vous êtes notamment soumis aux obligations suivantes :

Déclarer en toute sincérité  

Lors de la souscription, de la modification ou du renouvellement de la police, vous devez répondre à toutes les questions relatives au risque de manière attentive, complète et véridique.

Signaler les changements  

Vous devez signaler en temps utile, conformément aux conditions de la police, toute nouvelle circonstance rendant vos déclarations relatives au risque inexactes ou incomplètes.

Prévenir et limiter les dommages  

Vous devez prendre les mesures raisonnables et nécessaires pour prévenir les sinistres ou en limiter les conséquences.

Déclarer un sinistre dans les temps  

Déclarez tout sinistre dès que possible et dans les délais indiqués dans les conditions de la police.

Ne pas reconnaître votre responsabilité de votre propre chef

Ne reconnaissez pas votre responsabilité et ne concluez aucun accord financier sans l’intervention préalable de Hiscox, sauf si les conditions le permettent.

Coopérer au traitement du sinistre  

Fournissez les informations, documents et pièces justificatives requis et coopérez au traitement du sinistre.

Payer la prime  

La prime due doit être réglée au plus tard à la date d'échéance indiquée dans la police.  

Procédure de plainte & Ombudsman

/body/ Hiscox s'efforce d'offrir un service transparent et de haute qualité. Si vous avez tout de même une plainte concernant la conclusion ou l'exécution de votre contrat d'assurance, vous pouvez contacter :

Service clientèle interne de Hiscox Belgium

Hiscox SA 
À l'attention du Service client 
Avenue Bourget 42 B8, Building Airport 
1130 Bruxelles 
Tél. : +32 (0)2 788 26 00 
[email protected] 
https://www.hiscox.be/fr/reclamations

Si le traitement interne de votre plainte ne débouche pas sur une solution qui vous satisfait, vous pouvez introduire une demande de médiation auprès de l'organisme indépendant, sans préjudice de votre droit d'intenter une action en justice :

L'Ombudsman des assurances

Square De Meeûs, 35 
1000 Bruxelles 
T. +32 (0)2 547 58 71 
[email protected] 
https://www.ombudsman-insurance.be